Absenteisme : contrôle de la capacité de travail - fédéral Réception de données personnelles et d'absences, effectuer les contrôles, enregistrer les attestations médicales, recevoir les résultats de contrôles, transmettre les résultats des contrôles
Données financières - Activités professionnelles
Type d’activité, nature des biens ou des services utilisés ou fournis par la personne fichée, relations d’affaires
Absentéisme : Contrôles de capacité de travail - pouvoirs locaux Réception de données à caractère personnel, réception des absences, exécution des contrôles, enregistrement des certificats médicaux, réception des résultats des contrôles, mise à disposition des résultats des contrôles
Banque-Carrefour des Entreprises: accès de l'entité enregistrée (et de ses mandataires) aux informations reprises à la BCE la concernant (application My Enterprise)
De studie is gebaseerd op een enquête onder een steekproef van ondernemingen en één van zelfstandigen. Het doel van de studie is om een evaluatie te maken van de administratieve lasten zoals die gedragen worden door ondernemingen en zelfstandigen in België. De steekproeven zijn getrokken door STATBEL (bron: KBO).
Vérification des données pour l'inclusion dans la liste des entités qui procèdent au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation.
Étude 2016-06 (HSR) Les performances du système de soins de santé belge. L'évaluation des performances donne un aperçu des forces et des faiblesses du système de soins de santé, afin de pouvoir orienter en conséquence les décisions politiques en matière de santé (soins).
Les dossiers de candidatures (stage ou postes) non retenues sont conservés pendant une durée limitée dans le service (au maximum 5 ans), au cas où des ressources humaines supplémentaires seraient nécessaires pour un projet.
Certificats médicaux pour les chauffeurs et les bateliers Examen médical périodique pour l'obtention d'une licence de chauffeur
Examens médicaux initiaux et périodiques pour l'obtention d'une attestation de vol
Utilisation du modèle EXPEDITION pour chiffrer l'impact économique des mesures proposées par les partis politiques dans leurs programmes électoraux. The datast covers variables on the income and other characteristics of individuals and households. The data have an administrative origin and are mainly retrieved from the databases governed by the various Openbare Instellingen Sociale Zekerheid (OISZ) and from the tax database IPCAL.
Les coordonnées des parties prenantes (entreprises, fédérations, services gouvernementaux (international, européen, fédéral belge, B-régional, B-local), groupes d'intérêt, etc.) sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour un échange d'informations non contraignant.
Les coordonnées des parties prenantes (entreprises, fédérations, services gouvernementaux (international, européen, fédéral belge, B-régional, B-local), groupes d'intérêt, etc.) sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour un échange d'informations non contraignant.
Les coordonnées (nom de la société, adresse, numéro de téléphone, e-mail, données CBE) des entreprises du secteur de la défense sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour annoncer des journées d'information, demander des devis et sont également transmises au Conseil national de sécurité.
Les coordonnées des parties prenantes (entreprises, fédérations, services gouvernementaux (international, européen, fédéral belge, B-régional, B-local), groupes d'intérêt, etc.) sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour un échange d'informations non contraignant.
Les coordonnées des parties prenantes (entreprises, fédérations, services gouvernementaux (international, européen, fédéral belge, B-régional, B-local), groupes d'intérêt, etc.) sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour un échange d'informations non contraignant.
Les données de contact (nom de l'entreprise, adresse, numéro de téléphone, e-mail, données CBE) des entreprises de différents secteurs sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour un échange d'informations non contraignant
Les coordonnées des parties prenantes (entreprises, fédérations, services gouvernementaux (international, européen, fédéral belge, B-régional, B-local), groupes d'intérêt, etc.) sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour un échange d'informations non contraignant.
Les coordonnées des parties prenantes (entreprises, fédérations, services gouvernementaux (international, européen, fédéral belge, B-régional, B-local), groupes d'intérêt, etc.) sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour un échange d'informations non contraignant.
Les coordonnées des parties prenantes (entreprises, fédérations, services gouvernementaux (international, européen, fédéral belge, B-régional, B-local), groupes d'intérêt, etc.) sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour les notifications officielles et l'échange d'informations non contraignant.
Les coordonnées des parties prenantes (entreprises, fédérations, services gouvernementaux (international, européen, fédéral belge, B-régional, B-local), groupes d'intérêt, etc.) sont conservées dans une base de données. Les coordonnées sont utilisées pour un échange d'informations non contraignant.